Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tv Immo
IWTV, Société par Actions Simplifiée, ZA du Plat du Pin

Numéro de dépôt :
3868736
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
Tv Immo de IWTV

Présentation de la marque Tv Immo

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IWTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tv Immo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IWTV domicilié(e) 13 rue de Creuzille - 69690 - BRUSSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 610 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Tv Immo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tv Immo est expirée depuis le 21 octobre 2021.

IWTV a également déposé les autres marques suivantes : TOUT L'IMMOBILIER EN VIDEO


IWTV, Société par Actions Simplifiée, ZA du Plat du Pin - 13 rue de Creuzille - 69690 - BRUSSIEU - France - SIREN 530610252


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Logiciels ; logiciels téléchargeables sous forme d'applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; programmes informatiques permettant d'utiliser le réseau Internet et le Web ; applications pour appareils mobiles et téléphones portables.